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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE CASTRAIS
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LE CAPITOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAPITOLE
TRICOTAGE CASTRAIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1552453
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
21/04/1999
LE CAPITOLE de TRICOTAGE CASTRAIS

Présentation de la marque LE CAPITOLE

Déposée le 21 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE CASTRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « LE CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTAGE CASTRAIS domicilié(e) Chemin des Porches, 81102 CASTRES cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GOUT - France.

La marque LE CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAPITOLE est expirée depuis le 21 avril 1999.

TRICOTAGE CASTRAIS a également déposé les autres marques suivantes : LEA STORIA , JACQUARD DU MONDE


TRICOTAGE CASTRAIS (S.A.) - Chemin des Porches, 81102 CASTRES cédex - France


MONSIEUR GOUT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

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